Ordre du jour

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie en séance ordinaire le

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
2.            Cession de terrain en zone verte, rue des Merles
3.            Déclaration d’un bien vacant sans maître rue de la Liberté / Engagement de la procédure
4.            Mise à disposition d’équipement de viabilité hivernale par m2A à la commune / Conclusion d’une convention
 

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
5.            Détermination du prix du repas de la restauration scolaire – Exercice 2013/2014
6.            Approbation de la modification de la carte scolaire

AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE
7.            Mise à disposition de locaux à l’Association des Musulmans de Sausheim / Conclusion d’une convention
8.            Mise à disposition de locaux au Club Cyclotouriste de Sausheim / Conclusion d’une convention

ADMINISTRATION GENERALE

9.            Compte-rendu des décisions prises par le Maire conformément aux dispositions de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales

10.         Information sur la liste des marchés conclus par la commune au titre de l’exercice 2012 en vertu de l’article 133 du code des marchés publics

PERSONNEL COMMUNAL

11.         Approbation de la modification du plan des effectifs

12.         Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2013

DIVERS ET COMMUNICATIONS