CONVOCATION MARDI 24 AVRIL 2012 à 19H30
1. Approbation du procès-verbal du 27 mars 2012
ADMINISTRATION GENERALE
2. Mise à disposition d’un logement communal 86 Grand-rue / Conclusion d’un bail
3. Mise à disposition des locaux à vocation associative aux associations Les Mempapeurs, les Accordéonistes du Quatelbach et Passion Plongée / Conclusion de conventions
4. Présentation des marchés publics conclus par la commune au titre de l’exercice 2011
5. Transport des enfants des écoles élémentaires vers le restaurant scolaire et de l’école élémentaire du nord vers le complexe sportif Roger Hassenforder / Résultat de la consultation
AFFAIRES FONCIERES – VOIRIE
6. Cession de terrains à la commune d’Illzach en vue de l’intégration dans le domaine public de la piste cyclable « le Trait d’Union »
PERSONNEL COMMUNAL
7. Approbation du paiement des heures supplémentaires aux agents communaux de la catégorie B
8. Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2012
DIVERS ET COMMUNICATIONS
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