Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 30 janvier 2017
1.1 Evaluation environnementale
2. Projet d'aménagement et de développement durable
3.2 Règlement graphique 2000ème Ouest
3.3 Règlement graphique 2000ème Est
3.4 Règlement graphique 5000ème
4. Orientations d'aménagement et de programmation
5.2.2 Plan assainissement Nord
5.3.1 La collecte des déchets ménagers
5.3.2 La gestion des déchets ménagers
6. Servitudes d'utilité publique
6.1 Plan des servitudes d'utilité publique
6.2.1 Arrêté portant approbation PPRI
6.3.1 Arrêté portant approbation du PPRT EPM
6.3.3 PPRT zonage règlementaire
Le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur afférents à l'enquête publique unique sont consultables en Mairie, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Mise à jour P.L.U n°1 du 30 septembre 2017
Périmètre de protection des captages A.E.P (1/6)
Périmètre de protection des captages A.E.P (2/6)
Périmètre de protection des captages A.E.P (3/6)
Périmètre de protection des captages A.E.P (4/6)
Périmètre de protection des captages A.E.P (5/6)
Périmètre de protection des captages A.E.P (6/6) Rapproché
Mise à jour P.L.U n°2 du 6 décembre 2017
P.L.U modification n°1 du 29 janvier 2018
Dossier modification simplifiée (1/2)
Mise à jour P.L.U n°4 du 9 avril 2018
Mise à jour P.L.U n°5 du 25 janvier 2019
Modification n°2
Note
Zonage
Zonage 1
Réglement
Orientation d'aménagement et de programation