RESSOURCES HUMAINES
FINANCES
AFFAIRES JURIDIQUES
URBANISME
ENVIRONNEMENT
AFFAIRES GENERALES
DIVERS – COMMUNICATION
[1] Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 octobre 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE (Ressources humaines)
[2] Nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
[3] Modification de l’état des effectifs
FINANCES
[4] Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du Budget principal 2025
[5] Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du Budget annexe Photovoltaïque
[6] Convention de remboursement pour la rénovation des chambres de l’Ehpad du Quatelbach
[7] Subvention aux Jeunes Sapeurs-pompiers volontaires de Sausheim
ENVIRONNEMENT
[8] Installations classées – Demande d’enregistrement de la société VGP Park Mulhouse
URBANISME
[9] Information sur les déclarations d’intention d’aliéner
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE
[10] Participation communale aux classes de découverte et voyages d’étude – Barème 2025
CULTURE
[11] Convention avec la CeA en faveur du développement des bibliothèques
SPORTS
[12] Convention avec le Ski-club – Mercredi des Neiges
[13] Convention avec le club de natation – prise en charge des frais de transports
COMMUNICATIONS
[a] Désignation d’un second représentant de la commune de Sausheim au sein du Conseil de développement de Mulhouse Alsace Agglomération
[b] Rapport d’activité 2023 de Territoire d’énergie Alsace
DIVERS
Point n° 1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 septembre 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point n° 2 : Renouvellement du contrat fourrière animale avec la société protectrice des animaux - Autorisation de signer
Point n° 3 : Partenariat financier - convention d'objectifs avec la résidence pour personnes âgées - Autorisation de signer
Point n° 4 : Partenariat financier - Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuels avec l'association Concordia - Autorisation de signer
FINANCES
Point n° 5 : Prise en charge du déplacement pour la remise de prix 4 fleurs du label « Villes et Villages fleuris »
Point n° 6 : Subventions exceptionnelles pour l'Union des anciens combattants des douanes et pour le presbytère protestant d'lllzach
Point n° 7 : Remboursement de facture à l'OMSAP
COMMUNICATIONS
Rapport d'activités de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
INFORMATIONS / DIVERS
Point n° 1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 août 2024
RESSOURCES HUMAINES
Point n° 2 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Point n° 3 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
FINANCES
Point n° 4 : Remplacement de l’éclairage de L’ED&N - validation du plan de financement – Approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – Autorisation de signer
Point n° 5 : Montant de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF.
Point n° 6 : Redevances d’occupation du domaine public routier communal 2024 dues par les opérateurs de communications électroniques.
Point n° 7 : Régie Médiathèque (n°3571) : recettes autorisées à l’encaissement
URBANISME
Point n° 8 : Point d’avancement sur le Plan local d’urbanisme intercommunal
AFFAIRES JURIDIQUES
Point n° 9 : Fourniture, assistance et mise à jour des logiciels métiers comptabilité, ressources humaines et état civil - Autorisation de signer
INFORMATIONS
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 juin 2024
Point n° 2 : Rapport annuel d’activité de l’espace funéraire crématorium de l’Ill
ADMINISTRATION GENERALE
Point n° 3 : Installation d’une production solaire photovoltaïque en autoconsommation
collective au Centre Technique Municipal - Informations au Conseil Municipal
Point n° 4 : Convention de mise à disposition de locaux aux associations et écoles communales
– Autorisation de signer
Point n° 5 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association les Copains
d’Abord pour les activités périscolaires, accueils de loisirs, stages et sports de proximité,
atouts loisirs – Autorisation de signer
FINANCES
Point n° 6 : Droits et tarifs municipaux 2024
Point n° 7 : Attribution des subventions « Jeunes Licenciés Sportifs » et octroi d’un
complément en subvention exceptionnelle
URBANISME
Point n° 8 : Régularisation d’un alignement rue des Cévennes
Point n° 9 : Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2023
Point n° 10 : Information sur les déclarations d’intentions d’aliéner 2eme trimestre 2024
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22 avril 2024
ADMINISTRATION GENERALE
Point n° 2 : Convention de mise à disposition de la salle Stammtish à l’association des commerçants et artisans de la commune de Sausheim – Autorisation de signer
Point n° 3 : Modification de l’éclairage des terrains des boulistes – Approbation du projet – Validation du plan de financement – Approbation de la convention de financement à intervenir avec M2A – Autorisation de signer
Point n° 4 : Fixation des tarifs 2025 pour la taxe locale sur la publicité extérieure
Point n° 5 : Désignation de la représentante de la commune de Sausheim au sein du conseil de développement de Mulhouse Alsace Agglomération (m2a)
FINANCES
Point n°6 : Subvention exceptionnelle au club de natation de Sausheim
URBANISME
Point n°7 : Cession d’emprises à la Collectivité Européenne d’Alsace
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 mars 2024
FINANCES
Point n°2 : Tableaux des subventions 2024
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°3 : Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du tour alsace Edition 2024
Point n°4 : Contentieux TLPE - Protocole d’accord : autorisation de signer
Point n°5 : Prise en charge de la société ARMAU à la plantation d’arbres dans la commune dans le cadre de mesures de compensations.
RESSOURCES HUMAINES
Point n°6 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Point n°7 : Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2024
URBANISME
Point n°8 : Information sur les déclarations d’intentions d’aliéner
Point n°9 : Attribution d’une subvention de surcharge foncière relative à la réalisation de 13 logements locatifs sociaux.
AFFAIRES SCOLAIRES
Point n°10 : Approbation de la modification de la carte scolaire
Point n°11 : Organisation du temps scolaire pour la rentrée scolaire 2024/2025
DIVERS - COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 février 2024
FINANCES
Point n°2 : Approbation du compte de gestion – Budget principal – Exercice 2023
Point n°3 : Approbation du compte de gestion – Budget annexe photovoltaïque – Exercice 2023
Point n°4 : Approbation du compte administratif – Budget principal – Exercice 2023
Point n°5 : Approbation du compte administratif – Budget annexe photovoltaïque – Exercice 2023
Point n°6 : Affectation des résultats – Budget principal – Exercice 2023
Point n°7 : Affectation des résultats – Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Exercice 2023
Point n°8 : Subventions aux associations – Exercice 2024
Point n°9 : Vote des taux de taxes foncières et habitation – Exercice 2024
Point n°10 : Budget Primitif 2024 – Budget Principal
Point n°11 : Budget Primitif 2024 – Budget annexe Panneaux photovoltaïques
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°12 : Convention constitutive d’un groupement de commande « ouvert » pour la mise à disposition, l’installation et l’exploitation d’un service de vélos en libre-service - avenant n° 1 – autorisation de signer
Point n°13 : Zone d’accélération des énergies renouvelables : bilan de la concertation
Point n°14 : Prise en charge du déplacement aux 18èmes rencontres nationales du label « Villes et Villages fleuris »
ENVIRONNEMENT
Point n°15 : Rapport annuel d’activités 2023 du SIVOM
RESSOURCES HUMAINES
Point n°16 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel
Point n°17 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Point n°18 : Informations relative aux indemnités des élus
SPORT
Point n°19 : Subvention à l’association Vision’ère
DIVERS - COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 décembre 2023
FINANCES
Point n°2 : Débat d’Orientation Budgétaire
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°3 : Plan partenarial de la demande de logements sociaux - Avis de la commune
Point n°4 : Validation du programme 2024 du GERPLAN : Demande subvention
Point n°5 : Zone d’accélération des énergies renouvelables : Définition du périmètre
Point n°6 : Convention avec M2A pour l’utilisation du restaurant administratif par le personnel communal
Point n°7 : Modification des statuts de Mulhouse alsace agglomération : Changement de siège
Point n°8 : Bail de la gendarmerie – Avenant n° 2 de révision triennale du loyer – Autorisation de signer
Point n°9 : Convention de Maîtrise d’ouvrage et de mise à disposition avec le SCIN
Point n°10 : Conventions de mise à disposition de locaux aux associations et écoles communales - Autorisation de signer
Point n°11 : Maintenance des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communaux – Autorisation de signer les marchés
Point n°12 : Présentation du rapport d’activité 2022 de la ville de Mulhouse – Service des Eaux
Point n°13 : Délégations consenties par le conseil municipal au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT – Liste des marchés conclus
URBANISME
Point n°14 : Information sur les déclarations d’intention d’aliéner - 4e trimestre 2023
DIVERS - COMMUNICATION
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°1 : Autorisation environnementale relative au permis d’aménager de la SAS ARMAU, route de Chalampé à Sausheim- Avis de la commune
DIVERS - COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 novembre 2023
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Approbation du rapport du 8 septembre 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Point n°3 : Gestion des bâtiments de la gendarmerie de Sausheim : Convention de répartition financière
Point n°4 : Modification du périmètre de Territoire Energie Alsace
Point n°5 : Convention de mise à disposition de locaux aux associations communales
- Autorisation de signer
Point n°6 : Partenariat financier - convention d’objectif avec la résidence pour personne âgées du Soleil- Autorisation de signer
FINANCES
Point n°7 : Droits et tarifs municipaux 2024
Point n°8 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Annexe Photovoltaïque 2024.
Point n°9 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
Point n°10: Listes des dépenses autorisées pour les articles 6232 « Fêtes et cérémonies », 6234 « Réceptions », et 6238 « Divers » en M57
RESSOURCES HUMAINES
Point n°11: Modification de l’état des effectifs
ENSEIGNEMENT-JEUNESSE
Point n°12: Classes de découverte et voyages d’étude – barème 2024
SPORT
Point n°13: Conclusion d’une convention avec le ski club pour les « mercredi des neiges »
- Autorisation de signer
CULTURE
Point n°14 : Avenant à la convention d’objectif avec l’Ed&n : nouvelle procédure pour les subventions d’investissement.
DIVERS - COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 octobre 2023
SECRETARIAT GENERAL
Point n°2 : Recensement de la population : recrutement des agents recenseurs
Point n°3 : Rapport d’activité de Territoire Energie Alsace
Point n°4 : Convention avec la commune de Battenheim : mutualisation d’un agent communal
Point n°5 : Acquisition d’un kit lumière pour l’Ed&n : Validation du plan de financement et demande de subvention.
Point n°6 : Audit énergétique des groupes scolaires : Demande de subvention
AFFAIRES SPORTIVES
Point n°7 : Délibération portant sur les attributions de subventions aux Jeunes Licenciés Sportifs
RESSOURCES HUMAINES
Point n°8 : Règlement intérieur – Avenant n°1
Point n°9 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
URBANISME
Point n°10 : Information sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner 3ème trimestre
Point n°11 : Rétrocession des voies et espaces communs du lotissement le domaine des Muses
CULTURE
Point n°12 : Subvention exceptionnelle à la société d’histoire de Sausheim
AFFAIRES JURIDIQUES
Point n°13 : Prestations d’impressions du mensuel communal, supports de correspondance et documents divers – Autorisation de signer les marchés
DIVERS - COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 septembre 2023
SECRETARIAT GENERAL
Point n°2 : Avis sur la demande de Permis Exclusif de Recherche (PER) de gîtes géothermiques
FINANCES
Point n°3 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
Point n°4 : Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier applicable au 1er janvier 2024
RESSOURCES HUMAINES
Point n°5 : Contrat d’assurance des risques statutaires 2024 à 2027 – Adhésion
ENVIRONNEMENT
Point n°6 : Chasse 2024-2033
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 août 2023
SECRETARIAT GENERAL
Point n°2 : Modification des statuts du SCIN
Point n°3 : Éclairage de la salle 1 du COSEC : Approbation du plan de financement
Point n°4 : Programme 2023 de remplacement de luminaires - Validation du plan de financement
RESSOURCES HUMAINES
Point n°5 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
DIVERS – COMMUNICATION
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2023
Point n° 2 : Demande de subvention au titre de la mise en place d'un diagnostic des installations techniques des chaufferies des bâtiments communaux
AFFAIRES SPORTIVES
Point n°3 : Recrutement d'un volontaire au service civique au sein d'une association communale - Participation financière de la commune
AFFAIRES CULTURELLES
Point n°4 : Attribution d'une subvention exceptionnelle a la société de musique Concordia
ENVIRONNEMENT
Point n°5 : Installation classée - Avis sur la demande d'enregistrement déposée par la société
REMEX Ressources minérales pour aménager une plate-forme de gestion de déchets minéraux dans la zone portuaire à ILLZACH
URBANISME
Point n°6 : Information sur les déclarations d'intention d'Aliener - 2eme trimestre 2023
AFFAIRES JURIDIQUE
Point n°7 : Délibération convention de mise à disposition LCDA- activités extras scolaires pour l'année 2023-2024 - autorisation de signer
Point n°8 : Délibération conventions de mise à disposition de locaux communaux pour l'année
2023-2024 - autorisation de signer
RESSOURCES HUMAINES
Point n°9 : Mise en place et désignation du réfèrent déontologue pour les élus
FINANCES
Point n°10 : Décision Modificative 1 - Budget Principal (intégration du déficit d'investissement budget Eau VDM)
Point n°11 : Budget annexe de l’eau - Transfert du résultat de clôture cumule 2022
Point n°12 : Transfert de la compétence eau - Transfert de la quote-part de résultat 2022 du budget eau de la ville de Mulhouse relative a Sausheim
Point n°13 : Redevances d'occupation du domaine public routier communal 2023 dues par les opérateurs de communications électroniques
DIVERS - COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 mai 2023
ENVIRONNEMENT
Point n°2 : Location de chasse 2024/2033 : mode de consultation des propriétaires fonciers ayant à se prononcer sur l’affectation du produit de la location de la chasse
RESSOURCES HUMAINES
Point n°3 : Accueil des stagiaires au sein de la Commune
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 avril 2023
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Rénovation thermique de la serre municipale – Approbation du plan de financement prévisionnel
ENVIRONNEMENT
Point n°3 : Fixations des tarifs 2024 pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
MARCHES PUBLICS
Point n°4 : Délégations consenties par le Conseil Municipal au maire – Liste des marchés conclus
Point n°5 : Prestations de services d’assurances – Autorisation de signer le Lot 02 – Responsabilité et risques annexes pour les besoins de ville de Sausheim
RESSOURCES HUMAINES
Point n°6 : Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2023
URBANISME
Point n°7 : Acquisition et cession rue des Pyrénées – Délibération modificative
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 mars 2023
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Approbation du Contrat de Territoire Agglomération de Mulhouse avec la Collectivité européenne d’Alsace
Point n°3 : Approbation du transfert de la compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques » à Mulhouse Alsace Agglomération
Point n°4 : Approbation de la « Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance » (STSPD) et autorisation de signature de la stratégie adoptée lors du « Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance » (CISPD) du 30 juin 2023
AFFAIRES CULTURELLES ET SPORTIVES
Point n°5 : Répartition des subventions culturelles et sportives
URBANISME
Point n°6 : Déclarations d’Intention d’Aliéner - 1er trimestre 2023
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 février 2023
FINANCES
Point n°2 : Approbation du compte de gestion – Budget principal – Exercice 2022
Point n°3 : Approbation du compte administratif – Budget principal – Exercice 2022
Point n°4 : Approbation du compte de gestion – Budget annexe de l’eau – Exercice 2022
Point n°5 : Approbation du compte administratif – Budget annexe de l’eau – Exercice 2022
Point n°6 : Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Budget principal avec reprise des résultats du budget annexe de l’Eau
Point n°7 : Subventions aux associations – Exercice 2023
Point n°8 : Vote des taux de taxes foncières et habitation – Exercice 2023
Point n°9 : Budget Primitif 2023 – Budget Principal
Point n°10 : Budget Primitif 2023 – Budget annexe Panneaux photovoltaïques
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°11 : Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du Tour Alsace - Edition 2023
Point n°12 : Mise à disposition du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon de différents biens immobiliers dans le cadre de la réalisation des opérations confiées
Point n°13 : Demande de subvention pour les travaux de mise en norme et d’extension de la caserne des pompiers
Point n°14 : Demande de subvention pour le remplacement de l’éclairage des courts de tennis à Sausheim
AFFAIRES SCOLAIRES
Point n°15 : Répartition des classes au sein des groupes scolaires
MARCHES PUBLICS
Point n°16 : Entretien de divers espaces verts et plantations dans la commune de Sausheim - Autorisation de signature des marchés sur la base de l’estimation
RESSOURCES HUMAINES
Point n°17 : Contrat d’assurance des risques statutaires 2024 – 2027
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 27 mars 2023
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 janvier 2023
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Fixation du tarif pour le marché communal
FINANCES
Point n°3 : Débat d’Orientation Budgétaire 2023
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022
AFFAIRES CULTURELLES
Point n°2 : Convention avec la Concordia de Sausheim - Autorisation de signer
URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
Point n°3 : Information sur les déclarations d’intentions d’aliéner - 4ème trimestre 2022
Point n°4 : Lotissement « Le Parc de l’Ile » - Acquisition et classement dans le domaine public de la rue de l’Aquitaine
Point n°5 : Suppression du droit de résolution sur une parcelle avenue Konrad Adenauer en ZAC Espale
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°6 : Motion de soutien pour la préservation du corps de gardes champêtres et ses particularités
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 30 janvier 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 novembre 2022
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Rapport d’Activité m2A
AFFAIRES ASSOCIATIVES
Point n°3 : Sorties et voyages scolaires – barème 2023
AFFAIRES JURIDIQUES
Point n°4 : Convention de mise à disposition de certains bâtiments communaux – Avenant modifiant les modalités de prise en charge financière des fluides – Autorisation de signer
ENVIRONNEMENT
Point n°5 : SIVOM - Rapport Annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
FINANCES
Point n°6 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
Point n°7 : Droits et tarifs municipaux 2023
RESSOURCES HUMAINES
Point n°8 : Modification de l’état des effectifs
Point n°9 : Plan de formation
Point n°10 : Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité Social Territorial (CST)
MOTION
Point 11 : Vœux relatif au maintien du lycée des Métiers Charles de Gaulle à Pulversheim
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 13 décembre 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2022
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Demande de subvention pour le plan communal de gestion des Espaces Verts
AFFAIRES ASSOCIATIVES
Point n°3 : Conclusion d’une convention avec le ski club pour les « mercredi des neiges » - autorisation de signer
Point n°4 : Avance de la subvention annuelle à l’amicale du personnel communal
AFFAIRES CULTURELLES
Point n°5 : Convention d’objectifs pluriannuels avec l’école de musique de Sausheim - Partenariat financier - Autorisation de signer
AFFAIRES JURIDIQUES
Point n°6 : Convention d’objectif avec la résidence pour personnes âgées - Partenariat financier - Autorisation de signer
FINANCES
Point n°7 : Clôture du budget annexe de l’eau
Point n°8 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
Point n°9 : Cession de bâtiment - 65 Grand’Rue
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 21 novembre 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2022
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Mise en place de la procédure de rappel à l’ordre
MARCHES PUBLICS
Point n°3 : Prestations des services d’assurances - Autorisation de signature des marchés
RESSOURCES HUMAINES
Point n°4 : Adhésion à la convention de participation risque « santé » proposée par le CDG du Haut-Rhin et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque « santé »
Point n°5 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
Point n°6 : Information sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner 3ème trimestre
Point n°7 : Cession de terrain 24, rue de Mulhouse – m2A Habitat
Point n°8 : Acquisitions de terrains - rue de Riedisheim
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 24 octobre 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 août 2022
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Délégation du service public de gestion du crématorium de l’Ill – Approbation du rapport annuel d’activité et du rapport financier 2020/2021
Point n°3 : Elaboration du Plan de Sauvegarde Communal
Point n°4 : Fonds climat nouvelle donne - Demande de subvention
FINANCES
Point n°5 : Clôture de la régie d’avances « Frais des élus »
AFFAIRES SCOLAIRES
Point n°6 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association « Les Copains d’Abord » pour les activités périscolaires, accueils de loisirs, stages et sports de proximité – Autorisation de signer
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 26 septembre 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 juin 2022
ADMINISTRATION GENERAL
Point n°2 : Rapport d’activité 2021 de Territoire d’Energie Alsace
FINANCES
Point n°3 : Cession de deux camions à l’Association Camerounaise de Mulhouse
Point n°4 : Répartition des recettes de concessions cimetière entre le budget de la commune et le budget du CCAS
Point n°5 : Clôture de la régie « concessions cimetière et photocopies »
ENVIRONNEMENT
Point n°6 : Rapport d’activité 2021 du Syndicat des Rivières de Haute-Alsace
URBANISME
Point n°7 : Information sur les Déclarations d’Intentions d’Aliéner
AFFAIRES SPORTIVES
Point n°8 : Attribution des subventions « Jeunes Licenciés Sportifs »
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 29 août 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 mai 2022
AFFAIRES JURIDIQUES – MARCHES PUBLICS
Point n°2 : Fixation Des Tarifs 2023 pour La Taxe Locale sur La Publicité Extérieure
CULTURE
Point n°3 : Revalorisation de la subvention de fonctionnement pour le vin d’honneur du 8 mai
Point n°4 : Subvention exceptionnelle à l’école de musique – Location d’une camionnette
RESSOURCES HUMAINES
Point n°5 : Champs d’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et les heures complémentaires
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 27 juin 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 avril 2022
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Travaux dans différents bâtiments communaux - Conventions de mise à disposition au Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon
AFFAIRES JURIDIQUES
Point n°3 : Immeuble 48 Grand’Rue : Renouvellement du bail commercial - « Au Farfadet »
FINANCES
Point n°4 : Instauration d’un Budget Annexe pour les panneaux photovoltaïques du Centre Technique Municipal
Point n°5 : Redevances d’occupation du domaine public routier communal 2022 dues par les opérateurs de communications électroniques
RESSOURCES HUMAINES
Point n°6 : Création du Comité Social Territorial (CST) et fixation de sa composition
Point n°7 : Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent contractuel à temps non complet
Point n°8 : Recours au service Missions temporaires du Centre de Gestion FPT du Haut-Rhin
Point n°9 : Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents momentanément indisponibles
URBANISME
Point n°10 : Information sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner signées par Monsieur le Maire - 1er trimestre 2022
ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
Point n°11 : Recours contre le Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI) 2022/2027
DIVERS – COMMUNICATION
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 mars 2022
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Solidarité Ukraine – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Accueil des enfants de Tchernobyl »
AFFAIRES JURIDIQUES – MARCHES PUBLICS
Point n°3 : Conclusion d’un partenariat financier pour l’organisation du Tour Alsace – Edition 2022
Point n°4 : Convention entre la commune de Sausheim et l’association de gestion « Le Moulin Dollfus & Noack » pour la mise à disposition des locaux de l’ED&N – Autorisation de signer
Point n°5 : Convention d’objectifs entre la commune de Sausheim et l’association de gestion « Le Moulin Dollfus & Noack » – Autorisation de signer
AFFAIRES CULTURELLES ET SPORTIVES
Point n°6 : Répartition des subventions culturelles et sportives
AFFAIRES FONCIERES
Point n°7 : Echange Cession rue des Cévennes
Point n°8 : Régularisation d’un alignement rue des Cévennes
RESSOURCES HUMAINES
Point n°9 : Recrutement des saisonniers pour la période estivale 2022
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 25 avril 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 février 2022
FINANCES
Point n°2 : Compte de gestion 2021 Budget Principal
Point n°3 : Compte administratif 2021 Budget Principal
Point n°4 : Compte de gestion 2021 Budget Annexe de l’eau
Point n°5 : Compte administratif 2021 Budget Annexe de l’eau
Point n°6 : Affectation des résultats de l’exercice 2021 Budget Principal
Point n°7 : Affectation des résultats de l’exercice 2021 Budget Annexe de l’eau
Point n°8 : Subventions 2022
Point n°9 : Vote des taux de taxes foncières 2022
Point n°10 : Information relative aux indemnités des élus
Point n°11 : Budget primitif 2022 Budget Principal
Point n°12 : Budget primitif 2022 Budget Annexe de l’eau
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°13 : Remplacement de représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes
Point n°14 : Mise aux normes du club house du tennis - Approbation du plan de financement et demande de subvention
AFFAIRES JURIDIQUES – MARCHES PUBLICS
Point n°15 : Renouvellement de l’adhésion à la plateforme de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
AFFAIRES SCOLAIRES
Point n°16 : Arrivée à échéance du contrat enfance et jeunesse (C.E.J.) de m2A - Signature et mise en œuvre de la convention territoriale globale (CTG) comme nouveau cadre contractuel avec la Caf du Haut-Rhin pour la période 2022-2026.
AFFAIRES SPORTIVES
Point n°17 : Subvention exceptionnelle du Club de Lutte - Championnat de France de Lutte
ENVIRONNEMENT
Point n°18 : Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022-2027
Point n°19 : GERPLAN - Demande de subvention
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 28 mars 2022
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, Salle du Conseil Municipal.
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 janvier 2022
FINANCES
Point n°2 : Débat d’Orientation Budgétaire
Point n°3 : Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2022
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°4 : Remplacement des chaudières de l’EHPAD – Approbation du plan de financement
Point n°5 : Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision – Approbation d’un protocole de résiliation anticipé – Autorisation de signer
Point n°6 : Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision – Déclassement du réseau et approbation du contrat de cession – Autorisation de signer
Point n°7 : Présentation du rapport d’activités 2020 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
Point n°8 : Présentation et approbation du rapport d’activités 2020 de la ville de Mulhouse – service public de l’eau
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 24 janvier 2022
Débat d'orientation bugdétaire
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, Salle du Conseil Municipal.
Point n°1 : Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux
Point n°2 : Mise à jour des commissions à la suite de l’installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux
Point n°3 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point n°4 : Révision des statuts du syndicat d’électricité et du gaz du Rhin
Point n°5 : Opération de rénovation de 69 chambres et salles de bains, de mise à niveau du système de sécurité incendie et de rénovation globale des sanitaires de l’EHPAD du Quatelbach– Approbation du plan de financement
FINANCES
Point n°6 : Instauration de la TVA sur la taxe sur les déchets
AFFAIRES JURIDIQUES
Point n°7 : Conclusion d’une convention avec le Ski-Club pour les « Mercredi des Neiges » - Autorisation de signer
Point n°8 : Conventions de mise à disposition de locaux aux associations communales – autorisation de signer
AFFAIRES SCOLAIRES
Point n°9 : Sorties et voyages scolaires – Barème 2022
URBANISME
Point n°10 : Information sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner
RESSOURCES HUMAINES
Point n°11 : Protection sociale complémentaire
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 24 janvier 2022
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 novembre 2021
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Contrat d'assurance statutaire 2022-2023
ENVIRONNEMENT
Point n°3 : Avis sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal - Arrêté
FINANCES
Point n°4 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
Point n°5 : Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Budget Annexe de l’eau
Point n°6 : Droits et Tarifs Municipaux 2022
RESSOURCES HUMAINES
Point n°7 : Modification de l’état des effectifs
Point n°8 : Décompte du temps de travail des agents publics
Point n°9 : Mise en place d’un contrat d’adhésion au régime d’assurance chômage entre la Commune et l’URSSAF
URBANISME
Point n°10 : Construction rue des cévennes : contribution financière ENEDIS
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 14 décembre 2021
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 octobre 2021
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Demande de subvention pour la pose de panneaux photovoltaïques – Approbation du plan de financement
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
Point n°3 : Rapport d’activités 2020 du SIVOM de la région Mulhousienne (Déchets)
URBANISME
Point n°4 : Rapport sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner signées par Monsieur le Maire
Point n°5 : Cession d’un terrain rue des Vergers
Point n°6 : Signature d’une convention pour la cession du domaine public - Lotissement de la Hardt
Point n°7 : Signature d’une convention pour la cession du domaine public - Lotissement SOGEMO
FINANCES
Point n°8 : Taxe d’Aménagement
Point n°9 : Participation financière de la commune au SCIN
JURIDIQUE – MARCHES PUBLICS
Point n°10 : Convention d’objectifs de la Résidence pour Personnes Agées – Autorisation de signer
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 29 novembre 2021
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 septembre 2021
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Demande de subvention au titre de la DSIL pour la rénovation de l’école de musique – Approbation du projet et de son plan de financement.
Point n°3 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le SCIN sur certaines opérations
URBANISME
Point n°4 : Cession de l’immeuble 52 Grand’Rue
Point n°5 : Cession de l’immeuble 73 Grand’Rue
FINANCES
Point n°6 : Reprise de l'actif de l'association CEMS dissoute en 2017
JURIDIQUE – MARCHES PUBLICS
Point n°7 : Convention de mise à disposition de locaux au 31 rue de Mulhouse pour les activités de multi-accueil « les petites sirènes » – Autorisation de signer
Point n°8 : Délibération informant sur les Marchés Publics dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal au Maire
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 25 octobre 2021
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 août 2021
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Convention de partenariat pour la mise en place d’une permanence d’un Bus France Services - Autorisation de signer
ENVIRONNEMENT
Point n°3 : Rapport d’activité 2020 du Syndicat des Rivières de Haute Alsace
FINANCES
Point n°4 : Décision modificative n°2 - Budget Principal - Exercice 2021
Point n°5 : Droit de chasse – Montant minimum
JURIDIQUE – MARCHES PUBLICS
Point n°6 : Délégation du Service Public de gestion du Crématorium de L’Ill – Approbation du Rapport Annuel d’activité et du rapport financier 2019/2020
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 28 septembre 2021
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2021
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Approbation du rapport d’activité 2020 du Syndicat d’électricité et de gaz du Rhin
Point n°3 : Convention d’étude avec l’ADAUHR pour la réalisation d’une mission d’analyse capacitaire des équipements scolaires – Autorisation de signer
RESSOURCES HUMAINES
Point n°4 : Modification du tableau des effectifs : modification du contrat d’une ATSEM
Point n°5 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
ENVIRONNEMENT
Point n°6 : Agrément d’un nouveau permissionnaire pour le lot de chasse communale
Point n°7 : Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de la Région Mulhousienne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2020
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
Point n°8 : Rapport sur les DIA signées par Monsieur le Maire
JURIDIQUE – MARCHES PUBLICS
Point n°9 : Convention de partenariat entre la commune et l’association « Les Copains d’Abord » pour l’accueil des enfants dans les écoles élémentaire et maternelle en cas de grève du corps enseignant, des éducateurs, des animateurs et des ATSEM – Autorisation de signer
Point n°10 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association « Les Copains d’Abord » pour les activités périscolaires, accueils de loisirs, stages et sports de proximité – Autorisation de signer
AFFAIRES SPORTIVES
Point n°11 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au comité régional Grand-Est de la Fédération Handi Sport
DIVERS – COMMUNICATION
Rapport de présentation du conseil municipal du 30 août 2021
Point n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 mai 2021
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°2 : Demande de subvention pour le remplacement de l’ascenseur de l’école de musique
Point n°3 : Distraction des parcelles constituant le jardin à l’arrière du Presbytère de leur affectation cultuelle
RESSOURCES HUMAINES
Point n°4 : Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2021
ENVIRONNEMENT
Point n°5 : Plan de Gestion des Risques d’Inondation
Point n°6 : Renouvellement de l’agréement du garde-chasse pour le lot de chasse communal
JURIDIQUE – MARCHES PUBLICS
Point n°7 : Convention de mise à disposition d’un espace de stockage au Presbytère à l’association Saint Vincent de Paul – Autorisation de signer
AFFAIRES SPORTIVES
Point n°8 : Attributions de subventions « Jeunes Licenciés Sportifs »
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 26 juin 2021
POINT N°1 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 AVRIL 2021
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°2 : REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT
POINT N°3 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REFECTION DU SYSTEME DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE A L’ECOLE PRIMAIRE SUD
POINT N°4 : ADHESION AUX NOUVELLES COMPETENCES DU SYNDICAT DE COMMUNES DE L’ILE NAPOLEON
FINANCES
POINT N°5 : DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET COMMUNAL – INSCRIPTION AU COMPTE 6817 (PROVISION SUR CREANCES)
POINT N°6 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX (HOTELS A HIRONDELLES)
POINT N°7 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES DONNEURS DE SANG
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
POINT N°8 : BILAN DES ACQUISITIONS FONCIERES
POINT N°9 : BILAN DES DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER
AFFAIRES SCOLAIRES
POINT N°10 : PEDT– PLAN MERCREDI
JURIDIQUE – MARCHES PUBLICS
POINT N°11 : CONVENTION AVEC LES AVICULTEURS – MISE A DISPOSITION DES LOCAUX
POINT N°12 : BILAN DES MARCHES PUBLICS
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 29 mai 2021
POINT N°1 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 MARS 2021
FINANCES
POINT N°2 : FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES OPERATEURS DE RESEAUX
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N° 3 : CONVENTION TOUR ALSACE 2021
ENVIRONNEMENT
POINT N°4 : TLPE : FIXATION DES TARIFS
POINT N°5 : PRESENTATION DU RLPi
POINT N°6 : RAPPORT DE PRESENTATION SUR L’EAU
AFFAIRES SCOLAIRES
POINT N°7 : SUBVENTION A L’ASSOCIATION MUSIQUE ET CULTURE DU HAUT-RHIN
AFFAIRES CULTURELLES ET SPORTIVES
POINT N°8 : REPARTITION DES SUBVENTIONS CULTURELLES ET SPORTIVES
POINT N°9 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DE LUTTE
MARCHES PUBLICS
POINT N°10 : ATTRIBUTION DU MARCHE POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
POINT N°11 : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE DE DISTRIBUTION D’EAU ET DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS RUE DES BLEUETS
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 24 avril 2021
POINT N°1 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 FEVRIER 2021
FINANCES
POINT N°2 : COMPTE ADMINISTRATIF - BUDGET COMMUNAL
POINT N°3 : COMPTE DE GESTION - BUDGET COMMUNAL
POINT N°4 : COMPTE ADMINISTRATIF - BUDGET ANNEXE EAU
POINT N°5 : COMPTE DE GESTION - BUDGET ANNEXE EAU
POINT N°6 : AFFECTION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2020 - BUDGET COMMUNAL
POINT N°7 : AFFECTION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2020 - BUDGET ANNEXE EAU
POINT N°8 : DETERMINATION DE LA REDEVANCE COMMUNALE DE L’EAU
POINT N°9 : BUDGET PRIMITIF - ANNEXE EAU
POINT N°10 : SUBVENTIONS 2021
POINT N°11 : VOTE DES TAUX DES TAXES FISCALES DIRECTES
POINT N°12 : DROITS ET TARIFS MUNICIPAUX 2021
POINT N°13 : BUDGET PRIMITIF - BUDGET COMMUNAL
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°14 : RAPPORT D’ACTIVITE M2A
POINT N°15 : REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE CONSULTATIF DU CORPS LOCAL DES SAPEURS-POMPIERS
AFFAIRES SCOLAIRES
POINT N°16 : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SCOLAIRE DANS LES ECOLES POUR LA RENTREE 2021
ENVIRONNEMENT
POINT N°17 : DEMANDE D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR LA REALISATION DU PARCOURS DE SANTE
MARCHES PUBLICS
POINT N°18 : PRESTATION D’ENTRETIEN DE DIVERS ESPACES VERTS ET PLANTATIONS DANS LA COMMUNE – AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE
RESSOURCES HUMAINES
POINT N°19 : DEMANDE D’AGREEMENT POUR RECRUTER UN SERVICE CIVIQUE
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 27 mars 2021
1. Approbation des Procès-Verbaux des séances du 23 novembre et 21 décembre 2020
FINANCES
2. DOB 2021
ADMINISTRATION GENERALE
3. Pacte de Gouvernance m2A
4. Modification des statuts du SCIN (Adjonction de nouvelles compétences)
5. Bilan d’activités du SIVOM
PERSONNEL
6. Modification de l’état des effectifs
7. Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Contractuel à temps non complet
AFFAIRES JURIDIQUES
8. Conclusion d’une convention avec le ski club pour les « mercredi des neiges » - Autorisation de signer
9. Convention de Mise à Disposition de locaux de la salle 2 du COSEC, à l’association « Les Copains d’Abord » durant la période d’urgence sanitairE
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 15 février 2021
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 novembre 2020
PERSONNEL
2. Règlement intérieur
3. Lignes Directrices de Gestion
ADMINISTRATION GENERALE
4. Approbation du rapport de la CLECT et approbation de la méthode d’évaluation retenue
5. Adhésion au groupement de commande m2A – Sécurité Incendie
6. Gestion de la compétence EAU en 2021
7. Demande d’honorariat – Information
8. Modification partielle des statuts de la Brigade Verte
FINANCES
9. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021
10. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 – Budget Annexe de l’Eau
AFFAIRES SCOLAIRES
11. Application du barème pour les sorties et voyages scolaires
AFFAIRES JURIDIQUES
12. Avenant à la convention de mise à disposition des locaux de l’école élémentaire Centre à l’association Les Copains d’Abord
13. Conventions de mise à disposition de locaux aux Associations
14. Attribution du marché d’impression
15. Convention d’objectifs pour la Résidence pour Personnes Agées « Le Soleil »
URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
16. Dénomination des voies du lotissement rue de la Hardt
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 21 décembre 2020
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 octobre 2020
ADMINISTRATION GENERALE
2. Distraction des parcelles constituant le jardin du Presbytère de leur affectation cultuelle
AFFAIRES JURIDIQUES
3. Convention de mise à disposition de la Maison des Associations à l’association Les Copains d’Abord
4. Convention tripartite pour la prise en charge des frais liés à l’entretien de la Gendarmerie : communes de Sausheim – Battenheim – Baldersheim
AFFAIRES FINANCIERES
5. Décision Modificative n° 1
VOIRIE – DEPLOIEMENT DE LA FIBRE – VIE SPORTIVE
6. Convention avec ORANGE – accès à la fibre des bâtiments communaux – Autorisation de signer
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
7. Travaux de renforcement de la digue des berges de l’Ill
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 23 novembre 2020
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 septembre 2020
ADMINISTRATION GENERALE
2. Constitution de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
3. Exercice du droit de préemption – vente du bien sis 24 rue de Mulhouse
4. Bilan des acquisitions et des cessions – Exercice 2019
5. Procédure d’échange de parcelles entre la commune de Sausheim et la SCI DES PINS
6. Dénomination des voies du lotissement SOGEMO
AFFAIRES JURIDIQUES
7. Convention pour la mise en place de conteneurs à vêtements – Sté COLTHAB
8. Etat des marchés conclus dans le cadre de la délégation confiée par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 26 octobre 2020
1. Approbation du Procès-Verbal des séances du 2 juin et 10 juillet 2020
ADMINISTRATION GENERALE
2. Règlement Intérieur du Conseil Municipal
3. Désignation de représentants du Conseil Municipal à la CLECT
FINANCES
4. Aide économique de la commune
5. Transfert TCCFE au Syndicat Départemental d’Electricité
URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
6. Dénomination d’une voie – Lotissement rue du Vercors
7. Levée du droit de résolution – Bien situé 39 rue Jean de la Fontaine
8. Conclusion de baux à construction pour les biens situés :
· 11 rue de l’école
· 1 rue d’Illzach
· 18 Grand’Rue
9. Constitution de la Commission Consultative des Impôts Directs
AFFAIRES JURIDIQUES
10. Fixation des tarifs 2020 pour la TLPE
11. Maintenance des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communaux – Autorisation de signer
12. Fourniture et livraison de luminaires LEDS pour le réseau d'Eclairage Public
13. Convention mise à disposition de locaux au SCIN – Travaux Maison Bleue
14. Conventions tripartite d’exploitation et de mise à disposition de locaux – ED&N/LCDA
15. Convention de mise à disposition de locaux des LCDA pour les activités « Atout Loisirs »
16. Conventions de mise à disposition de locaux aux Associations
17. Répartition des frais de scolarité
AFFAIRES SOCIALES – VIE ASSOCIATIVE
18. Subventions attribuées aux jeunes licenciés sportifs
VOIRIE – AFFAIRES FONCIERES
19. Convention de transfert de gestion de la commune au Conseil Départementale du Haut-Rhin pour les aménagements paysagers entre la rue de l’Ile Napoléon et la RD38
20. Convention de transfert de gestion de la commune au Conseil Départementale du Haut-Rhin pour les aménagements paysagers entre la rue de Baldersheim et la RD55
21. Convention relative à un droit de passage à l’autoport à Sausheim
DIVERS – COMMUNICATION
Télécharger le rapport de présentation du conseil municipal du 28 septembre 2020
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance des 10 février 2020
ADMINISTRATION GENERALE
2. Délégation consentie par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire – Liste des Marchés Publics
FINANCES
3. Attribution des subventions culturelles et sportives par associations
4. Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du TOUR ALSACE – Edition 2020
5. Participation de la commune aux avantages offerts par la carte PASS’TEMPS
6. Versement d’une subvention exceptionnelle au Ski-Club
7. Versement d’une subvention exceptionnelle au Club de Lutte « Les Mêmpapeurs »
8. Versement d’une subvention exceptionnelle au Club de Volley-Ball
PERSONNEL
9. Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
DIVERS – COMMUNICATION
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 janvier 2020
FINANCES
2. Approbation du Budget Primitif de la commune – Exercice 2020
3. Approbation du Budget Primitif Annexe de l’Eau – Exercice 2020
4. Affectation des résultats de l’exercice 2019 pour le Budget Principal de la commune et celui Annexe de l’Eau
5. Détermination de la redevance communale Eau – Exercice 2020
6. Droits et Tarifs municipaux 2020
7. Vote des taux des taxes fiscales directes
8. Tableau des subventions 2020
ADMINISTRATION GENERALE
9. Gestion du service public d’Eau : Etablissement d’une convention de gestion transitoire avec Mulhouse Alsace Agglomération
10. Enquête publique relative à une demande d’autorisation au titre des installations classées émise par la société AUTOCYCLING
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
12. Motion pour la proclamation de l’état d’urgence climatique
AFFAIRES JURIDIQUES
13. Groupement de commande entre les communes de Sausheim et de Battenheim en vue de prestations de service de sécurité et de surveillance – Autorisation de signer une convention
DIVERS – COMMUNICATION
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 décembre 2019
ADMINISTRATION GENERALE
2. Modification des statuts du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon
3. Extension du périmètre du Groupement de Commande pour la passation d’un Accord-Cadre pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage sur le devenir des réseaux câblés
AFFAIRES JURIDIQUES
4. Conventions de mise à disposition et contrats temporaires dans le cadre de la gestion de la Maison des Associations – Autorisation à signer
SOCIAL – AFFAIRES SCOLAIRES
5. Aide aux projets-jeunes : Mission Humanitaire de Madame Pauline ZORITA
URBANISME
6. Modification du PLU - Poursuite de la procédure en cours au 1er janvier 2020 dans le cadre du transfert de compétence à l'agglomération.
VOIRIE – AFFAIRES FONCIERES
7. Régularisation d’un alignement rue des Violettes
8. Acquisition d’un délaissé et régularisation d’un alignement rue du Fossé
ENVIRONNEMENT
9. Dotation de l’arme de défense individuelle des Gardes Champêtres de la Brigade Verte du Haut-Rhin
10. Rapport d’activités 2018 du SIVOM
DIVERS – COMMUNICATION
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 novembre 2019
FINANCES
2. Débat d’Orientation Budgétaire 2020
3. Evolution du cadre juridique du transfert des compétences EAU et ASSAINISSEMENT : retrait de la délibération relative à la clôture du Budget Annexe de l’Eau 2019
4. Décision Modificative n°2
5. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
6. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Résidence pour Personnes Agées du Soleil
AFFAIRES JURIDIQUES
7. Mise à disposition de locaux aux associations communales – Autorisation de signer les conventions
8. Mise à disposition des locaux de la Maison des Associations à l’Association de Culture et Loisirs
9. Conventions d’objectifs pluriannuels avec l’Ecole de Musique et l’Harmonie Concordia - Autorisation de signer les conventions
SOCIAL – AFFAIRES SCOLAIRES
10. Application du barème pour les sorties et voyages scolaires
URBANISME
11. Modification du PLU
DIVERS – COMMUNICATION
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 octobre 2019
ADMINISTRATION GENERALE
2. Conclusion d'une Convention avec m2A pour la modernisation de l'Eclairage Public sur le site de l'Autoport
3. Conclusion d'une Convention de répartition des charges d'entretien des RD en agglomération entre la commune et le Conseil Départemental du Haut-Rhin
4. Soutien à la candidature de Mulhouse Alsace Agglomération à l'obtention label «Terre de Jeux 2024»
FINANCES
5. Clôture du Budget Annexe de l'Eau pour l'exercice 2019
AFFAIRES CULTURELLES
6. Conclusion d'une Convention de prêt - Médiathèque Départementale du Haut-Rhin
AFFAIRES JURIDIQUES
7. Conclusion d'une convention avec le Ski Club pour les «Mercredi des Neiges» -
URBANISME
8. Avis à formuler sur le projet de Programme Local de l'Habitat 2020-2025
DIVERS - COMMUNICATION
ADMINISTRATION GENERALE
AFFAIRES JURIDIQUES
VOIRIE - AFFAIRES SOCIALES
PERSONNEL
DIVERS - COMMUNICATION
ADMINISTRATION GENERALE
URBANISME
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
AFFAIRES JURIDIQUES
DIVERS – COMMUNICATION
ADMINISTRATION GENERALE
URBANISME
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
AFFAIRES SPORTIVES
AFFAIRES JURIDIQUES
AFFAIRES CULTURELLES
PERSONNEL
DIVERS – COMMUNICATION
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 mai 2019
FINANCES
2. Approbation du Compte Administratif – Exercice 2018 – Budget Principal
3. Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2018 – Budget Principal
4. Approbation du Compte Administratif – Exercice 2018 – Budget Annexe de l’Eau
5. Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2018 – Budget Annexe de l’Eau
6. Décision Modificative n°1 relative à la régularisation d’écritures comptables afférentes aux opérations confiées au Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon (demande de la Chambre Régionale des Comptes)
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
7. Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2018
AFFAIRES JURIDIQUES
8. TLPE – Fixation des tarifs pour l’année 2020
9. Fixation des tarifs et droits municipaux pour l’année 2019
10. Convention de mise à disposition pour les cours informatiques séniors – Renouvellement
11. Convention de mise à disposition service minimum – Renouvellement
12. Conventions de mise à disposition de l’extension de l’école élémentaire du Centre au Conseil de Fabrique, à la Croix Blanche et à la Société d’Histoire
DIVERS – COMMUNICATION
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 8 avril 2019
ADMINISTRATION GENERALE
2. Modification des statuts du Syndicat des Communes de l'Ile Napoléon
3. Rapport d'activité 2018 du Syndicat Départemental d'Electricité
PERSONNEL
4. Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2019
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
5. Aide financière sollicitée par l'association Musique et Culture du Haut-Rhin
AFFAIRES JURIDIQUES
6. Liste des marchés conclus par la commune au titre de l'Exercice 2018
7. Attribution du marché de fourniture de produits et matériels d'entretien pour les bâtiments et la voirie communale
DIVERS - COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mars 2019
ADMINISTRATION GENERALE
2. Mise à disposition des locaux de l’Espace Dollfus et Noack : convention entre la commune de Sausheim et l’Association Le Moulin Dollfus & Noack
3. Convention d'objectifs entre la commune de Sausheim et l'Association Le Moulin Dolfus & Noack - autorisation de signer
4. Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du TOUR ALSACE – Edition 2019
5. Modifications statutaires du Syndicat Mixte de l’Ill et renonciation à sa transformation concomitante en Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE)
FINANCES
6. Tableau des subventions 2019
Personnel
7. Modification de l'état des effectifs
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
8. Cession d’un terrain communal sis rue de Mulhouse – Section 22 n°20
9. Cession de terrains – Lotissement Expérimental :
- 12 rue Roger Hoffarth
- 3 rue Plounéour-Trez
10. Cession des chemins ruraux – Sociétés SOGEMO et ZUBER LAEDERICH
DIVERS – COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2019
ADMINISTRATION GENERALE
2. Projet de motion relative à la décision du ministre François DE RUGY actant l’enfouissement définitif des déchets ultimes du site Stocamine
3. Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire – Art. L 2122-22 du CGTC
FINANCES
4. Affectation des résultats du Budget Primitif 2018 – Budget Principal
5. Approbation du Budget Primitif – Budget Principal – Exercice 2019
6. Affectation des résultats du Budget Primitif 2018 – Budget Annexe de l’Eau
7. Approbation du Budget Primitif – Budget Annexe Eau – Exercice 2019
8. Détermination de la redevance communale Eau – Exercice 2019
9. Vote des taux des Taxes Fiscales Directes
10. Tableau des subventions 2019
11. Droits et tarifs municipaux
JURIDIQUE
12. Adhésion au groupement de commande initiée par le Centre de Gestion du Haut-Rhin dans le cadre de la Consultation « Assurances des Risques Statutaires »
VOIRIE
13. Réalisation d’un lotissement privé « rue de la Hardt » - Incorporation dans le domaine public des Voies et Equipement communs / Convention à souscrire
ENSEIGNEMENT - JEUNESSE
14. Attribution d’une subvention à l’Association Prévention Routière – Comité Départemental du Haut-Rhin
DIVERS – COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Adhésion de la Ville de Riedisheim au SCIN
FINANCES
3. DOB 2019
4. Garantie d’emprunt : Allongement de la dette de deux lignes de prêts contractés par Domial auprès de la CDC
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société de Gymnastique
6. Indemnité de logement du pasteur de l’Eglise protestante réformée d’Illzach
PERSONNEL
7. Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
8. Résiliation d’un bail commercial – Immeuble 73 Grand’Rue
9. Régularisation d’alignements rue de Rixheim / rue Jean de la Fontaine
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
10. Classe de découverte et voyages d’étude – Barème 2019
DIVERS - COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 12 novembre 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Modification des statuts du SCIN
FINANCES
3. Apurement des retenues de garantie
4. Décision modificative n°2 – Budget Principal
5. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2019
6. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2019 – Budget annexe de l’Eau
AFFAIRES JURIDIQUES
7. Mise à disposition des locaux de la Maison des Associations : Renouvellement de la Convention entre la commune et l’ACL
8. Acquisition de fournitures de bureau, papiers, accessoires informatiques, consommables d’impression et petits matériels pédagogiques au profit des services et des écoles de la commune – Lancement de la Consultation
9. Convention de prêt d’exposition – Médiathèque Départementale du Haut-Rhin
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
10. Cession d’un terrain 3 rue Roger Hoffarth
11. Cession d’un terrain 7 rue Roger Hoffarth
12. Régularisation d’un alignement rue du Fossé
13. Cession d’un terrain à la société Trianon Résidence
14. Conclusion de l’enquête publique relative au déclassement de chemins ruraux (sous réserve de la réception du rapport du commissaire enquêteur, point rajouté sur table)
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
15. Projet Educatif Territorial – Plan Mercredi – Autorisation de signature de Conventions
DIVERS - COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Motion de soutien et de confiance à Monsieur Fabian JORDAN - Président m2A
3. Renouvellement du Contrat Fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux de Mulhouse
4. Conditions de location à des fins commerciales du Local - 73 Grand'Rue
5. Rapport d'Activité 2017 - m2A
6. Conclusion d'une convention d'occupation précaire - Concerne : 65 Grand'Rue, Monsieur David WILLIG
AFFAIRES JURIDIQUES
7. Renouvellement de la Convention de Mise à disposition de locaux au " Théâtre Alsacien " de Sausheim
8. Conclusion d'une Convention avec le Ski Club pour " Les Mercredis des Neiges "
9. Mission d'assistance et de conseil pour la révision du Règlement Local de Publicité - Lancement de la Consultation (information)
10. Rémunération définitive du Maître d'Oeuvre dans le cadre des travaux d'extension de la vidéoprotection (information)
DIVERS - COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 27 août 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Location d'un bien - conclusion d'un bail commercial
FINANCES
3. Attribution d'une subvention complémentaire à l'association " Le Moulin Dollfus & Noack "
AFFAIRES JURIDIQUES
4. Attribution du marché de mise en fourrière de véhicules
5. Cours Informatique " Seniors " : Autorisation de signer les conventions de mise à disposition de locaux de l'Ecole Elémentaire Sud et de mise à disposition à durée déterminée de Monsieur BOUDE
6. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association " Les Copains d'Abord " pour les activités périscolaires
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
7. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2018 - 2021 : Autorisation de signer
AFFAIRES SOCIALES - PERSONNES AGEES
8. Cours Informatique " Seniors " - Détermination d'un tarif couple pour les participants extérieurs à Sausheim
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
9. Régularisation d’un alignement rue des Prés
DIVERS - COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 23 juillet 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
PERSONNEL
3. Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent titulaire
AFFAIRES JURIDIQUES
4. Attribution du marché de transport scolaire
URBANISME
5. Annulation de la procédure de Modification Simplifiée n° 2 du PLU
6. Réhabilitation 104 Grand’Rue : Attribution d’une subvention foncière
7. Réhabilitation 106 Grand’Rue : Modification de la délibération du 20.12.2016
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
8. Régularisation d’un alignement rue du Fossé
9. Régularisation d’un alignement rue de la Tuilerie
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
10. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
11. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
DIVERS - COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 12 juin 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Application Mobile « Infos Commune »
PERSONNEL
3. Création d’un Poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles à temps non complet à l’état des effectifs
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
4. Attribution de Subvention « Projet Jeunes » à un groupe de Musiciens Amateurs de Rock, « Moral Skid »
5. Attribution d’une aide financière à un jeune Sausheimois dans le cadre de son cursus scolaire
URBANISME
6. Construction d’une maison individuelle Rue de Saint-Louis : Contribution Financière pour l’extension du réseau public de distribution d’électricité
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
7. Déclassement de Chemins Ruraux dans le cadre d’un aménagement de zone
8. Echange de terrain Rue de Mulhouse (Propriété ZUMBIEHL)
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
9. Installations Classées : Autorisation d’exploiter une unité de méthanisation sur le site de la station de traitement des eaux usées par le SIVOM de la région Mulhousienne
DIVERS - COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 22 mai 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Transformation des syndicats de rivière en EPAGE - Syndicat Mixte du Quatelbach - Canal Vauban
PERSONNEL
3. Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un agent à temps non complet
4. Modification de l'état des effectifs
5. Comité Technique pour le personnel communal : Détermination du nombre de représentants
FINANCES
6. Compte Administratif 2017 - Approbation du Compte Administratif - Exercice 2017 - Budget Principal
7. Compte de Gestion 2017 - Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2017 - Budget Principal
8. Compte Administratif 2017 - Approbation du Compte Administratif - Exercice 2017 - Budget Annexe de l'Eau
9. Compte de Gestion 2017 - Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2017 - Budget Annexe de l'Eau
10. Approbation de la décision modificative n°1 - Exercice 2018 - Budget Principal
URBANISME
11. Modification Simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Détermination de mise à disposition du dossier au public
AFFAIRES FONCIERES
12. Approbation du Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières - Exercice 2017
13. Régularisation d'un alignement - Rue Jean de la Fontaine
AFFAIRES JURIDIQUES
14. Mise en fourrière Automobile - Enlèvement, Transport, Gardiennage, Restitution ou Aliénation des Véhicules – Lancement de la Consultation
15. Liste des Marchés conclus par la commune de Sausheim au titre de l'exercice 2017
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 16 avril 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Animation autour du Quatelbach - Convention de mise à disposition
3. Mise à disposition du parking de l'Association les Copains d'Abord à la Croix Blanche
4. Extension de la vidéoprotection - Honoraires définitifs pour la mission de maîtrise d'oeuvre
5. Consultation pour la prestation de transport scolaire
6. Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Ill
FINANCES
7. Tarifs TLPE 2019
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
8. Régularisation d'un alignement, rue de la Tuilerie
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
9. Aide aux projets jeunes
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 5 mars 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Signature d’une convention de mise à disposition de bien dans le cadre d’une mission de maîtrise d’ouvrage confiée au SCIN – Réhabilitation du bâtiment de la Poste
3. Signature d’une convention de mise à disposition de bien dans le cadre d’une mission de maîtrise d’ouvrage confiée au SCIN – Remplacement des châssis vitrés de la salle de restauration de l’EHPAD du Quatelbach
4. Conclusion d’une convention entre la commune et l’ACL relative à la mise à disposition du Verger Pédagogique
5. Recrutement de saisonniers pour la période estivale
6. Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux aux associations communales – Autorisation de signer
FINANCES
7. Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2018
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ACL
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société de Musique CONCORDIA
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Handisport Tennis pour l’organisation des Championnats de France Seniors de Tennis Fauteuil
11. Admission en non-valeur – Budget Annexe de l’Eau
AFFAIRES JURIDIQUES ET MARCHES PUBLICS
12. Travaux de désamiantage et de démolition de deux maisons d'habitation et annexes / Autorisation de signer le marché
13. Attribution du marché de vidéoprotection urbaine 2e tranche - Information
14. Changement de plateforme de dématérialisation
URBANISME
15. Dénomination d’une voie – Lotissement ZA RIEDWALD
16. Conclusion d’un bail à réhabilitation – 104 Grand’Rue
VOIRIE
17. Régularisation d’un alignement – Rue Neuve
18. Régularisation d’un alignement – Rue des Martyrs de Glières
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2018
ADMINISTRATION GENERALE
2. Convention tripartite : Communes de Sausheim, Battenheim et Baldersheim - Participation aux frais de fonctionnement de la Gendarmerie
3. Conclusion d’une convention d’assistance à la gestion technique de l’Autoport
4. Modification des statuts du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon
5. Adhésion à la Procédure de passation d’une convention de participation en prévoyance – Mise en concurrence par le Centre de Gestion du Haut-Rhin
6. Partenariat financier - Convention d’objectifs avec l’Association de Gestion des Résidences pour Personnes Agées du « Soleil » de Sausheim - Autorisation de signer
7. Délégation à Monsieur le Maire – Signature du marché de vidéoprotection
FINANCES
8. Affectation des résultats du budget primitif 2017 – Budget Principal
9. Approbation du budget primitif - Budget principal – Exercice 2018
10. Affectation des résultats du budget primitif 2017 – Budget Annexe de l’eau
11. Approbation du budget primitif - Budget annexe de l’eau – Exercice 2018
12. Vote des taux des taxes fiscales directes
13. Tableau des subventions 2018
14. Droits et tarifs municipaux 2018
15. Procédures d’amortissement
ENSEIGNEMENT - JEUNESSE
16. Classes de découverte et voyages d’étude – Barème 2018
PERSONNEL
17. Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
18. Instauration du Compte Epargne Temps
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2017
AFFAIRES FINANCIERES
2. Débat d'Orientation Budgétaire 2018
ADMINISTRATION GENERALE
3. Intégration de la commune dans le périmètre du Plan Particulier d'Intervention du Centre national de Production d'Electricité de Fessenheim
4. Rapport annuel d'activités 2016 du SIVOM
URBANISME
5. Approbation de la Modification Simplifiée du PLU
AFFAIRES SCOLAIRES
6. Mise en oeuvre de nouveaux rythmes scolaires – Rentrée 2018-2019
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE
2. Management du risque numérique – Création d’un service commun avec m2A
3. Convention de mise à disposition de locaux pour le Théâtre Alsacien
AFFAIRES FINANCIERES
4. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
5. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif – Budget annexe de l’Eau
6. Renouvellement du bail de sous-location de la Gendarmerie
VOIRIE – AFFAIRES FONCIERES
7. Régularisation d’un alignement rue des Martyrs de Glières
8. Régularisation d’un alignement rue des Violettes
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 16 octobre 2017
ADMINISTRATION GENERALE
2. Acquisition de l’immeuble 104 Grand-rue
3. Convention de mise à disposition de la Maison des Associations à l’ACL
4. Attribution du marché d’assurance
5. Présentation du rapport d’activité m2A – Année 2016
6. Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
AFFAIRES FINANCIERES
7. Décision modificative n° 2 – Budget Principal
8. Financement des travaux au presbytère de l’église réformée
9. Délibération mettant fin à la régie « Vacations Funéraires »
VOIRIE – AFFAIRES FONCIERES
10. Morcellement de la rue des Pyrénées
11. Alignement de la rue des Gymnastes
12. Alignement de la rue du Sundgau
13. Echange foncier avec m2A
ENVIRONNEMENT
14. Avis sur une demande d’autorisation d’exploiter une installation mobile de traitement (HOLCIM)
AFFAIRES SPORTIVES
15. Conclusion d’une convention avec le ski-club – Autorisation de signer
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 4 septembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE
2. Convention de mise à disposition des locaux de la Maison des Associations à l’ACL : Avenant n° 2 – Autorisation de signer
3. Maintenance des installations thermiques et hydrauliques : Autorisation de signer le marché
4. Fonds de concours spécifique suite au passage de l’ouragan IRMA
4.1 Cours informatique « séniors » – Convention quadripartite de transfert du contrat de travail – Convention de mise à disposition à durée déterminée – Autorisation de signer
4.2 Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association Les Copains d’Abord pour les activités périscolaires, accueils de loisirs, stages et sports de proximité, Atouts Loisirs – Autorisation de signer
AFFAIRES FINANCIERES
5 Décision modificative n° 1 – Budget Principal
6 Fonds de concours de Mulhouse Alsace Agglomération – Exercice 2017
7 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ACL
URBANISME
8 Modification simplifiée du PLU : détermination des modalités de mise à disposition du dossier au public
ENVIRONNEMENT
9 Information concernant les chemins de contournement des gravières HOLCIM et Veuve GERTEIS
10 Installations classées : demande d’autorisation d’exploiter une usine de méthanisation sur le site de la station de traitement des eaux usées par le SIVOM de la Région mulhousienne
AFFAIRES FONCIERES
11 Régularisation d’un alignement rue de Saint-Louis
12 Régularisation d’un alignement rue des martyrs de Glières
13 Projet d’acquisition de la propriété RUDI
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 31 juillet 2017
ADMINISTRATION GENERALE
2. Information sur le recours déposé par la Société ENEDIS contre la délibération prise par le Conseil Municipal en date du 24 avril 2017
3. Organisation du recensement 2018 de la population / Recrutement d’agents recenseurs
4. Chasse communale : avenant à la convention de location de la chasse communale
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
5. Régularisation d’un alignement rue du Poirier / rue des Peupliers
PERSONNEL COMMUNAL
6. Modification de l’état des effectifs et création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 27 juin 2017
ADMINISTRATION GENERALE
2. Participation d’une délégation communale à la Fête des Goémoniers de Plounéour-Trez
3. Contrat de bail conclu avec l’Association de Gestion de l’EHPAD – Avenant n° 1
4. Adhésion de la Ville de Hésingue au Syndicat d’Electricité et de Gaz
5. Travaux de modernisation de deux ascenseurs à l’EHPAD du Quatelbach de Sausheim/ Résultat de la consultation / Autorisation de signer le marché
AFFAIRES FONCIERES
6. Cession d’un terrain rue de Plounéour-Trez
ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE
7. Mise en œuvre d’un Plan de Gestion Différencié des Espaces Verts de la commune – Démarche zéro pesticide
8. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
9. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
10. Rapport annuel d’activité 2016 du Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 29 mai 2017
ADMINISTRATION GENERALE
2. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
3. Convention de mise à disposition de locaux de l’école élémentaire sud pour les cours d’informatique « seniors » – Autorisation de signer
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
4. Branchement électrique du Pôle Médical – Convention avec ENEDIS
5. Suppression d’un droit de résolution – 8 rue Jean Monnet
6. Régularisation d’emprises – rue des Primevères
AFFAIRES FINANCIERES
7. T.L.P.E – Tarifs applicables au 1er janvier 2018
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 24 avril 2017
ADMINISTRATION GENERALE
2. Accueil des enfants dans les écoles élémentaires et maternelles en cas de grève du corps enseignant, des éducateurs, des animateurs et des ATSEM – Conclusion d’une convention de partenariat entre la commune et l’association « Les Copains d’Abord » - Autorisation de signer
AFFAIRES FINANCIERES
3. Approbation du compte administratif – Exercice 2016 – Budget Principal
4. Approbation du compte de gestion – Exercice 2016 – Budget Principal
5. Approbation du compte administratif – Exercice 2016 – Budget annexe de l’Eau
6. Approbation du compte de gestion – Exercice 2016 – Budget annexe de l’Eau
7. Maintien des taux de la fiscalité directe 2017
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
8. Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2016
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 6 mars 2017
ADMINISTRATION GENERALE
2. Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2017
3. Mise à disposition des locaux de l’Espace Dollfus & Noack : Convention entre la commune et l’association « Les Copains d’Abord »
4. Refus du déclassement des compteurs d’électricité existants
PERSONNEL COMMUNAL
5. Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un Adjoint Technique
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
6. Installations classées : Demande d’autorisation d’exploiter une carrière (renouvellement et extension) par la société HOLCIM Béton-Granulats Haut-Rhin
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
7. Cession d’un terrain à la société TRIANON Résidences
AFFAIRES FINANCIERES
8. Subvention exceptionnelle à l’association « Le Moulin Dollfus & Noack »
9. Sollicitation d’une subvention au fonds de soutien à l'investissement public local
10. Subventions aux associations culturelles et sportives
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2017
AFFAIRES FINANCIERES
2. Approbation du budget primitif – Budget Principal – Exercice 2017
3. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2016 – Budget Principal
4. Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2017
5. Fixation des droits et tarifs municipaux – Exercice 2017
6. Mise en œuvre d’une taxe communale sur les crémations
7. Fixation du montant de la subvention accordée pour les classes vertes, de découvertes et voyages d’études – Exercice 2017
8. Vote des taux des taxes locales directes – Exercice 2017
9. Approbation du budget primitif – Budget Annexe de l’Eau – Exercice 2017
10. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2016 – Budget Annexe de l’Eau
11. Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2017
12. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ACL de Sausheim
13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la société de Gymnastique de Sausheim
ADMINISTRATION GENERALE
14. Conclusion d’un avenant à la convention fourrière conclue avec la SPA
15. Atelier Projet Finances m2A
16. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
17. Conclusion d’une convention avec l’association « Les Tamalous »
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
18. Validation sous l’égide de m2A du programme 2017 du GERPLAN :
Approbation du projet et demande de subvention
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
19. Vente d’un terrain au SCIN pour la construction du nouveau siège
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 17 janvier 2017
URBANISME - CONSTRUCTION
2. Approbation du Plan Local d’Urbanisme
3. Approbation du périmètre de protection modifié (PPM) - Stèle géodésique - Plan Local d’Urbanisme
4. Institution du Droit de Préemption Urbain - Plan Local d’Urbanisme
5. Transfert de la compétence PLU à m2A
AFFAIRES FINANCIERES
6. Avance sur subventions
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2016
ADMINISTRATION GENERALE
2. Constitution d’un groupement de commande entre les communes de Sausheim et Battenheim pour la passation d’un marché unique de prestations de services de surveillance – Autorisation de signer
AFFAIRES FINANCIERES
3. Admission en non-valeur d’un produit irrécouvrable concernant le prêt de livres à la médiathèque
4. Débat d’Orientation budgétaire – Exercice 2017
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2016
INTERCOMMUNALITE
2. Fusion entre Mulhouse Alsace Agglomération et la Communauté de Communes Porte de France Rhin Sud - Election d’un conseiller communautaire
ADMINISTRATION GENERALE
3. Convention de mise à disposition de locaux à l’association CONCORDIA
4. Mise à disposition de l’extension de l’école élémentaire Sud à l’association de théâtre alsacien – Conclusion d’un avenant de prolongation
5. Mutualisation du logiciel RASED – Autorisation de signer la convention
PERSONNEL COMMUNAL
6. Complémentaire santé des agents sous contrat de droit privé
AFFAIRES FINANCIERES
7. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 – Budget Principal
8. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 – Budget annexe de l’Eau
9. Versement d’une subvention complémentaire d’équipement à l’association CONCORDIA
VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES
10. Suppression d’un droit de résolution à la ZAC ESPALE
URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT
11. Mise en œuvre du programme local de l’habitat – Mise à disposition d’un bien immobilier à un bailleur social pour la réalisation de logements locatifs sociaux Grand’Rue – Conclusion d’un bail à réhabilitation
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2016
ADMINISTRATION GENERALE
2. Transfert de la compétence PLU à m2A
3. Adhésion de la Communauté d’Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération au SIVOM de la région mulhousienne pour les missions de gestion des déchets
4. Présentation du rapport d’activités 2015 de Mulhouse Alsace Agglomération
5. Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de la Ville de Mulhouse
6. Mise en place de la télé-déclaration de contribution de solidarité
7. Prestations d’impressions du mensuel communal, supports de correspondance et documents divers – Autorisation de signer les marchés
AFFAIRES FINANCIERES
8. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Handisport Organisation Tennis pour l’organisation des Championnats de France Vétérans de Tennis fauteuil
AFFAIRES SPORTIVES
9. Conclusion d’une convention avec le Ski-club – Autorisation de signer
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 5 septembre 2016
AFFAIRES FINANCIERES
2. Attribution d’une participation financière - Projet Jeune « MORAL SKIDS »00
3. Partenariat financier – Convention d’objectifs avec la Société de Musique Concordia
4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des arboriculteurs de Sausheim
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ACL pour la prise en charge des fluides
URBANISME - CONSTRUCTION
6. Proposition d’aménagement de Mulhouse Habitat – Biens sis 11 rue de l’Ecole, - 18 Grand’Rue et 1 rue d’Illzach
PERSONNEL COMMUNAL
7. Tableau des effectifs
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 27 juin 2016
ADMINISTRATION GENERALE
2. Convention de mise à disposition de locaux aux associations communales – Autorisation de signer
AFFAIRES FINANCIERES
3. Fonds de concours de Mulhouse Alsace Agglomération – Exercice 2016
4. Conclusion d’une convention d’objectif avec la société de musique Concordia – Autorisation de signer
5. Attribution d’une garantie d’emprunt à Mulhouse Habitat pour le programme 50 Grand-rue
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
6. Cession d’un terrain rue Roger Hoffarth
7. Régularisation d’un alignement rue du Poirier / rue de la Hardt
8. Régularisation d’un alignement rue des Vergers
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 30 mai 2016
ADMINISTRATION GENERALE
2. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
3. Convention tripartite d’exploitation conjointe entre l’Association Le Moulin Dollfus & Noack, l’Association Les Copains d’Abord et la commune – Autorisation de signer
4. Institution de la Taxe Locale sur les Enseignes et Publicité Extérieure
5. Convention de mise à disposition de locaux aux associations communales – Autorisation de signer
6. Mise à disposition de l’extension de l’école élémentaire sud au théâtre alsacien – Conclusion d’un avenant de prolongation
AFFAIRES FINANCIERES
7. Attribution d’une garantie d’emprunt à Mulhouse Habitat :
8. Participation exceptionnelle de la commune aux frais de gardiennage des associations lors de manifestations
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
9. Cession de terrains dans le cadre de la réalisation du lotissement « ZA RIEDWALD »
ENVIRONNEMENT
10. Accord afférent à une demande de défrichement
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 25 avril 2016
AFFAIRES FINANCIERES
2. Approbation du compte administratif – Exercice 2015 – Budget Principal
3. Approbation du compte de gestion – Exercice 2015- Budget Principal
4. Approbation du compte administratif – Exercice 2015 – Budget annexe de l’Eau
5. Approbation du compte de gestion – Exercice 2015 – Budget annexe de l’Eau
ADMINISTRATION GENERALE
6. Fusion entre la Communauté de Communes Porte de France et Mulhouse Alsace Agglomération : Projet de périmètre
7. Espace Dollfus & Noack – Convention tripartite d’exploitation conjointe entre l’Association Le Moulin Dollfus & Noack, l’Association Les Copains d’Abord et la commune – Autorisation de signer
8. Convention de mise à disposition de locaux aux associations communales – Autorisation de signer
9. Réhabilitation du préau de l’école maternelle du Centre : Lancement de la consultation et autorisation de signer
10. Information relative à la liste des marchés conclus en 2015
11. Participation au Congrès des Maires – Prise en charge des dépenses
URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT
12. Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt
13. Proposition de périmètre de protection de la stèle géodésique
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
14. Régularisation d’une emprise rue de l’Ile Napoléon
15. Bilan des acquisitions immobilières
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 21 mars 2016
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
2. Régularisation d’un alignement rue des Martyrs de Glières
3. Acquisition de terrains rue Neuve
4. Cession de terrain dans le cadre de la réalisation du lotissement « ZA Riedwald »
ADMINISTRATION GENERALE
5. Avenant à la DSP pour la concession et la gestion d’un crématorium
6. Chasse communale – Demande d’agrément de 2 permissionnaires et nomination d’un garde-chasse
7. Mise à disposition des locaux de la Maison des Associations : Convention entre la commune et l’A.C.L
8. Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du Tour Alsace édition 2016
9. Donation d’un bien immobilier
PERSONNEL COMMUNAL
10. Modification de l’état des effectifs
11. Recrutement de saisonniers
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
12. Subventions en faveur des classes vertes, de découverte, voyages d’études – Exercice 2016
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 8 février 2016
AFFAIRES FINANCIERES
2. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2015 – Budget Principal
3. Approbation du budget primitif – Budget Principal – Exercice 2016
4. Approbation du budget primitif – Budget Annexe de l’Eau – Exercice 2016
5. Vote des taux des taxes locales directes – Exercice 2016
6. Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2016
7. Fixation des droits et tarifs municipaux – Exercice 2016
8. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2015 – Budget annexe de l’eau
9. Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2016
10. « Projets Jeunes » : Attribution d’une subvention
11. Approbation de la garantie d’emprunt à Mulhouse Habitat
INTERCOMMUNALITE
12. Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes de la vallée de Villé au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin
13. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
14. Installation classées : Demande d’autorisation d’exploiter une carrière par la Société HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN (renouvellement)
ADMINISTRATION GENERALE
15. Mission de conseil et d’assistance de l’ADHAUR / Conclusion d’une convention
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
16. Régularisation d’un alignement – Rue du Fossé
17. Régularisation d’un alignement – Rue du Fossé / Rue des Petits Champs
18. Régularisation d’un alignement – Rue de Franche Comté
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 30 novembre 2015
PERSONNEL COMMUNAL
2. Complémentaire santé des agents sous contrat de droit privé : Participation financière de la commune
3. Dérogation pour dépassement exceptionnel d’heures supplémentaires pour les agents communaux
AFFAIRES FINANCIERES
4. Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2016 – Budget principal
5. Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2016 – Budget annexe de l’ea6. Versement d’une subvention exceptionnelle au couple de danseurs Tiffanie TURA et Julien CLEAZ-SAVOYEN
7. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Handisport Organisation Tennis pour l’organisation des Championnats de France Vétérans de Tennis fauteuil
8. Versement d’une subvention complémentaire à la Sté de gymnastique
ADMINISTRATION GENERALE
9. Rapport annuel d‘activité 2013/2014 du crématorium de l’Ill
10. Information sur la liste des marchés conclus par la commune au titre de la délibération du 7 avril 2014 prise par le Conseil Municipal par laquelle Monsieur le Maire est chargé de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et contrats dont le montant est inférieur à 50 000,00 € HT
11. Attribution de médailles au titre de la reconnaissance associative - 2015
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 20 juillet 2015
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
2. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de la Région Mulhousienne relatif aux déchets – Exercice 2014
AFFAIRES FINANCIERES
3. Instauration de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) – Vote du coefficient multiplicateur
URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT
4. Transformation du POS en PLU / Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) / Débat complémentaire suite à l’évolution des zones d’extension à vocation d’habitat
AFFAIRES FONCIERES
5. Désaffectation et déclassement du domaine public communal du bien sis 21 rue des Bains
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
6. Attribution d’une subvention exceptionnelle au groupe scolaire sud pour l’organisation d’une animation musicale
AFFAIRES SOCIALES – PERSONNES AGEES
7. Mise à disposition de locaux de l’école élémentaire sud pour les cours d’informatique « séniors » / Convention à souscrire
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2015
AFFAIRES FONCIERES
2. Acquisition d’un immeuble sis 73 Grand-rue
URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT
3. Agenda d’accessibilité programmé (Ad’ap) pour la mise en accessibilité de plusieurs établissements recevant du public (ERP) – Autorisation de présentation de la demande d’approbation
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
4. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de la Région Mulhousienne relatif à l’assainissement – Exercice 2014
INTERCOMMUNALITE
5. Présentation du rapport d’activité de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) – Exercice 2014
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2015
AFFAIRES FINANCIERES
2. Approbation du compte administratif – Exercice 2014 – Budget principal
3. Approbation du compte de gestion – Exercice 2014 – Budget principal
4. Approbation du compte administratif – Exercice 2014 – Budget eau
5. Approbation du compte de gestion – Exercice 2014 – Budget eau
6. Fixation des tarifs du cimetière – Exercice 2015
7. Fixation des tarifs de la bibliothèque – Exercice 2015
8. Attribution d’un fonds de concours par Mulhouse Alsace Agglomération – Exercice 2015
URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT
9. Mise en œuvre du programme local de l’habitat – Mise à disposition de biens immobiliers à un bailleur social pour la réalisation de logements aidés Grand’Rue – Conclusion de baux – Modification de délibération
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
10. Cession d’un terrain rue Roger Hoffarth
11. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2014
AFFAIRES SPORTIVES
12. Attribution de subventions aux associations sportives – Exercice 2015
AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE
13. Attribution de subventions aux associations culturelles – Exercice 2015
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
14. Information sur les prescriptions complémentaires imposées au SIVOM de l’agglomération mulhousienne pour la station d’épuration
ADMINISTRATION GENERALE
15. Convention d’objectif avec l’association « Le Moulin Dollfus & Noack » - Conclusion d’un avenant de prorogation – Autorisation de signer
16. Participation d’une délégation communale à la fête des goémoniers de PLOUNEOUR-TREZ
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 31 mars 2015
AFFAIRES SPORTIVES
2. Attribution d’une subvention au collège Anne Frank pour déplacement au championnat de France excellence de lutte UNSS
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
3. Acquisition d’une emprise de terrain rue des Vergers
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
4. Attribution d’une subvention à la Ligue pour la Protection des Oiseaux pour l’acquisition de nichoirs à hirondelles
5. Consultation des assemblées du bassin Rhin-Meuse sur les projets de mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et des programmes de mesures Rhin et Meuse, ainsi que sur les projets de plans de gestion des risques d’inondation (PGRI) Rhin et Meuse / Avis à formuler
ADMINISTRATION GENERALE
6. Mise à disposition de locaux pour l’Association des Musulmans de Sausheim / Convention à souscrire
7. Mise à disposition de locaux pour le Club Cyclotouriste / Convention à souscrire
8. Cession d’un logement communal au 6A rue de l’Ile Napoléon
DIVERS ET COMMUNICATION
1. Approbation du procès-verbal du 3 février 2015
2. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2014 – Budget principal
3. Approbation du budget primitif – Budget principal – Exercice 2015
4. Fixation des taux de la fiscalité locale – Exercice 2015
5. Souscription d’un emprunt pour le Budget Principal – Exercice 2015
6. Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2015
7. Détermination des crédits pour les subventions culturelles, sportives et jeunes licenciés sportifs, Projets Jeunes – Exercice 2015
8. Fixation du montant de la subvention accordée pour classes vertes, de découvertes, voyages d’études – Exercice 2015
9. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du Budget Primitif 2014 – Budget annexe de l’eau
10. Approbation du budget primitif : Budget Annexe Eau – Exercice 2015
11. Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2015
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
12. Acquisition de terrains rue des Violettes et rue des Anémones
13. Acquisition de terrain rue des Martyrs de Glières
AFFAIRES SPORTIVES
14. Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du Tour Alsace Edition 2015 / Conclusion d’une convention
ADMINISTRATION GENERALE
15. Mandat au Centre de Gestion du Haut-Rhin pour la consultation d’assurance statutaire
16. Constitution de groupement de commande pour l’achat d’électricité et les services associés à la fourniture de cette énergie
17. Construction d’une structure couverte pour trois terrains de pétanque / Convention de financement
18. Information au Conseil Municipal de la liste des marchés conclus par la commune au titre de l’exercice 2014 en vertu de l’article 133 du Code des marchés publics
PERSONNEL COMMUNAL
19. Approbation de la Modification du plan des effectifs
20. Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2015
AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE
21. Accueil dans les écoles communales par dérogation, d’enfants ne résidant pas dans la commune / Reconduction du tarif
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
22. Déclassement d’un chemin rural dans la zone des gravières
23. Exploitation des gravières Holcim Béton Granulats du Haut-Rhin – Vve Albert Gerteis & Fils / Conclusion d’un contrat de fortages
DIVERS ET COMMUNICATION
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2014
INTERCOMMUNALITE
2. Approbation de la modification des statuts du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon et adhésion à la compétence « instruction des autorisations d’urbanisme »
AFFAIRES FINANCIERES
3. Débat d’orientations budgétaires – Budget principal – Exercice 2015
4. Débat d’orientations budgétaires – Budget annexe eau – Exercice 2015
BATIMENT – PATRIMOINE BATI
5. Développement de systèmes de comptage gaz communicants de type « GAZPAR » / Autorisation de signature d’une convention avec GRDF
ADMINISTRATION GENERALE
6. Cession de l’immeuble 21 rue des Bains / Lancement de la procédure d’adjudication
PERSONNEL COMMUNAL
7. Approbation de la modification du plan des effectifs
DIVERS ET COMMUNICATION
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2014
INSTITUTIONS MUNICIPALES
2. Attribution de médailles d’honneur communales – 2014
3. Attribution de médailles au titre de la reconnaissance
INTERCOMMUNALITE
4. Approbation de la modification des statuts du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon / Adhésion à la compétence entretien courant des pistes cyclables
AFFAIRES FINANCIERES
5. Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2015 – Budget principal
6. Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2015 – Budget eau
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Le Moulin Dollfus & Noack / Conclusion d’un avenant et prorogation de la convention d’objectifs
AFFAIRES SPORTIVES
8. Organisation des « Mercredis des neiges » par le ski-club de Sausheim / Convention à souscrire pour l’exercice 2014/2015
ADMINISTRATION GENERALE
9. Mise à disposition d’une parcelle de terrain à un particulier / Convention à souscrire
10. Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CEMS (Centre d’Education Musicale de Sausheim) / Désignation de deux délégués
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle a l’EHPAD du Quatelbach / Conclusion d’une convention
PERSONNEL COMMUNAL
12. Dérogation pour dépassement exceptionnel d’heures supplémentaires pour les agents communaux
DIVERS ET COMMUNICATION
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal du 27 octobre 2014
AFFAIRES FINANCIERES
2. Approbation de la décision modificative n°2 du Budget Primitif – Budget Principal 2014
3. Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier de Mulhouse-Couronne
URBANISME – LOGEMENT
4. Construction de 3 collectifs rue de Mulhouse / Contribution financière pour l’extension des réseaux publics de distribution (ERDF)
5. Détermination de la taxe d’aménagement relative à la fiscalité de l’urbanisme / Maintien du taux et application d’exonérations
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
6. Présentation et approbation du rapport d’activité 2013 de la ville de Mulhouse - Service public de l’eau potable
AFFAIRES SPORTIVES
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la société de gymnastique
8. Attribution d’une subvention pour la danse sportive de haut-niveau
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
9. Acquisition de terrains rue des Gymnastes
ADMINISTRATION GENERALE
10. Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’association « Les Copains d’Abord »
DIVERS ET COMMUNICATION
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal du 29 septembre 2014
AFFAIRES FINANCIERES
2. Approbation de la décision modificative n°1 du Budget Primitif – Budget Principal 2014
ADMINISTRATION GENERALE
3. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
4. Présentation du rapport annuel 2012 – 2013 du Crématorium de l’Ill
SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES
5. Approbation d’une motion de soutien à la Brigade Verte
BATIMENT – PATRIMOINE BATI
6. Maintenance et exploitation des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communaux de la commune de Sausheim / Signature du marché
AFFAIRES SPORTIVES
7. Attribution d’une subvention à l’association Handisport – Organisation – Tennis – Illzach
ENFANCE ET JEUNESSE
8. Renouvellement du contrat enfance et jeunesse / Autorisation de signature
AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE
9. Mise à disposition de locaux pour des associations / Conclusion d’une convention
10. Mise à disposition des locaux de l’EDEN à l’association les Copains d’Abords dans le cadre de leur affectation : Restauration Scolaire et Périscolaire / Conclusion d’une convention d’exploitation
AFFAIRES SOCIALES – PERSONNES AGEES
11. Organisation de séances de formation à l’informatique pour les séniors / Détermination du tarif pour les participants
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
12. Information dans le cadre des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées au SIVOM de l’Agglomération Mulhousienne
13. Location de la chasse communale pour la période du 02/02/2015 au 01/02/2024 / Conclusion d’une convention de gré à gré
PERSONNEL COMMUNAL
14. Constitution du comité Technique pour le personnel communal / Détermination du nombre de représentants et désignation
DIVERS ET COMMUNICATION
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du 28 juillet 2014
INTERCOMMUNALITE
Présentation du rapport d’activité Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) – Exercice 2013
Présentation du rapport d’activité du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin– Exercice 2013
Avis à formuler sur le projet de restructuration de la mairie annexe
AFFAIRE FINANCIERES
Approbation d’une motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Instauration de la Taxe sur la Consommation finale d’Electricité / Maintien du coefficient multiplicateur
ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE
Information dans le cadre de la procédure des installations classées sur l’autorisation d’exploiter délivrée à la Société Papeteries du Rhin à Illzach pour ses installations de fabrication de papier pour carton ondulé
Information dans le cadre de la procédure des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées au Sivom de l’Agglomération Mulhousienne
Information dans le cadre de la procédure des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées à la Société PSA Peugeot Citroën Mulhouse
Information dans le cadre de la procédure des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées à la Société Onyx Est
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
Régularisation d’une emprise de terrain concernant un alignement rue des Martyrs de Glières
VIE ASSOCIATIVE
Mise à disposition de locaux à la Société d’Aviculture / Convention à souscrire
ADMINISTRATION GENERALE
Adoption de motions diverses
DIVERS ET COMMUNICATION
ORDRE DU JOURLUNDI 28 JUILLET 2014 à 19h30ORDRE DU JOUR 1. Approbation du Procès-Verbal du 30 juin 2014 ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE 2. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de la Région Mulhousienne relatif aux déchets / Exercice 2013 3. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM relatif à l’assainissement/ Exercice 2013 JEUNESSE 4. Mise à disposition de locaux communaux à l’association Les Copains d’Abord pour l’organisation des activités périscolaires, accueil de loisirs, stages, sports de proximité et Atout Loisirs / Conclusion de conventions 5. Attribution de subvention « Projet Jeunes – Just One Day » 6. Attribution d’une subvention exceptionnelle à un jeune pour participation à une course automobile 7. Organisation des transports scolaires / Souscription d’un avenant au marché 8. Organisation de la restauration scolaire / Mise à disposition de locaux pendant la pause méridienne / Conclusion d’une convention AFFAIRES SOCIALES – PERSONNES AGEES 9. Mise à disposition de locaux de l’école élémentaire sud pour les cours informatique « séniors » / Convention à souscrire PERSONNEL COMMUNAL 10. Mise à disposition d’un agent municipal à l’association « Les Copains d’Abord » / Conclusion d’une convention AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE 11. Approbation de la suppression d’un droit de résolution relatif à un terrain dans la ZAC Espale DIVERS ET COMMUNICATION |
ORDRE DU JOURLUNDI 30 JUIN 2014 à 19h30ORDRE DU JOUR 1. Approbation du Procès-Verbal du 26 mai 2014 INTERCOMMUNALITE 2. Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges (CLETC) par m2A / Désignation des représentants de la commune 3. Approbation de la modification des statuts du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon AFFAIRES FINANCIERES 4. Approbation du compte administratif – Exercice 2013 – Budget principal 5. Approbation du compte de gestion exercice 2013 – Budget principal 6. Approbation du compte administratif exercice 2013 – Budget eau 7. Approbation du compte de gestion exercice 2013 – Budget eau 8. Fixation des tarifs du cimetière communal – Exercice 2014 9. Demande de fonds de concours à Mulhouse Alsace Agglomération – Exercice 2014 10. Attribution de gratifications à l’occasion de divers évènements 11. Détermination de la dotation globale de fonctionnement / Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE 12. Acquisition et intégration dans le domaine public des voies et réseaux divers du lotissement rue des Bains 13. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2013 AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE 14. Approbation des modalités de mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires ADMINISTRATION GENERALE 15. Participation au groupement de commandes initié par m2A pour la fourniture d’énergie – gaz 16. Modification de la délibération relative aux délégations consenties au maire par le Conseil Municipal 17. Comité consultatif du corps local des Sapeurs-Pompiers / Modification de la composition AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE 18. Mise à disposition d’une salle du COSEC pour des réunions de l’ACL / Conclusion d’une convention DIVERS ET COMMUNICATION |
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Conseil Municipal du 28 avril 2014
AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE
2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ED&N
3. Attribution de subventions aux associations culturelles – Exercice 2014
AFFAIRES SPORTIVES
4. Attribution de subventions aux associations sportives – Exercice 2014
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Mempapeurs
6. Mise à disposition de locaux au club cyclotouriste / Conclusion d’une convention
JEUNESSE
7. Attribution d’une subvention « Projet Jeunes » (Percupoulet)
BATIMENT – PATRIMOINE BATI
8. Réfection de façade de l’école élémentaire du sud et travaux d’isolation / Autorisation de signer les marchés
ADMINISTRATION GENERALE
9. Finalisation d’un partenariat Mulhouse Habitat – Commune pour la réhabilitation du 48 et du 50 Grand-rue / Conclusion d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage
10. Mise à disposition du clocher de l’église St Laurent à un opérateur de téléphonie mobile / Renouvellement du bail
11. Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
12. Information sur l’établissement de la liste des jurys d’assise pour l’année 2015
DIVERS ET COMMUNICATION
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Conseil Municipal du 29 mars 2014
2. Approbation du Conseil Municipal du 7 avril 2014
INSTITUTIONS MUNICIPALES
3. Demande d’honorariat pour d’anciens Adjoints au Maire
INTERCOMMUNALITE
4. Désignation des délégués à l’Association Le Pays de la Région Mulhousienne
5. Approbation de la dissolution du « Club des 22 »
6. Réfection de la piste cyclable le long de la RD 38 / Conclusion d’une convention de financement avec m2A
AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
7. Approbation de la suppression d’un droit de résolution relatif à une vente de terrain dans la ZAC Espale
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
8. Information dans le cadre de la procédure des installations classées concernant les Ets Peugeot PSA Citroën
ADMINISTRATION GENERALE
9. Attribution d’une indemnité de conseil au Trésorier de Mulhouse Couronne
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
10. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles élémentaires pour le cursus bilingue / Conclusion d’une convention
11. Accueil dans les écoles communales par dérogation, des enfants ne résidant pas dans la commune / Accord sur la prise en charge des frais de scolarité
VIE ASSOCIATIVE
12. Mise à disposition de locaux pour l’association Les Musulmans de Sausheim / Convention à souscrire
PERSONNEL COMMUNAL
13. Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2014
1. Approbation du procès-verbal du 04 février 2014
AFFAIRES FINANCIERES
2. Reprise anticipée provisoire de l’affectation des résultats du budget primitif 2013 – Budget principal
3. Approbation du budget primitif – Budget principal – Exercice 2014
4. Fixation des taux de la fiscalité locale – Exercice 2014
5. Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2014
6. Détermination des crédits pour les subventions culturelles, sportives et jeunes licenciés sportifs, Projets Jeunes – Exercice 2014
7. Fixation du montant de la subvention accordée pour classes vertes, de découvertes, voyages d’études – Exercice 2014
8. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2013 – Budget annexe de l’eau
9. Approbation du budget primitif : Budget annexe eau – Exercice 2014
10. Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2014
11. Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du Tour Alsace édition 2014 / Conclusion d’une convention
12. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Volleyball Club pour participation à un tournoi à Plounéour-Trez
13. Demande de renouvellement du classement en qualité de commune touristique
AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE
14. Attribution d’une subvention à la chorale St Laurent pour la célébration de son 100ème anniversaire
JEUNESSE
15. Organisation d’activités périscolaires et extra-scolaires dans les locaux de la Maison Bleue / Conventions à souscrire avec l’association Les Copains d’Abord
ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE
16. Information dans le cadre des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées à la société Peugeot Citroën Mulhouse SNC pour l’exploitation d’un atelier de peinture
17. Information dans le cadre des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées à la société Peugeot Citroën Mulhouse SNC pour l’exploitation d’une fonderie.
ADMINISTRATION GENERALE
18. Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus par la commune au titre de l’exercice 2013 en vertu de l’article 133 du code des marchés publics
19. Entretien de l’autoport Sud-Alsace / Conclusion d’une convention d’assistance entre m2A et la commune pour sa gestion technique
DIVERS ET COMMUNICATIONS
1. Approbation du procès-verbal du 07 janvier 2014
AFFAIRES FINANCIERES
2. Débat d’orientations budgétaires – Budget principal – Exercice 2014
3. Débat d’orientations budgétaires – Budget annexe eau – Exercice 2014
BATIMENTS / PATRIMOINE BATI
4. Actions en faveur des économies d’énergie / Renouvellement du partenariat avec l’ALME (Agence Locale de Maîtrise de l’Energie)
URBANISME / CONSTRUCTION
5. Avis à formuler sur le projet de Plan Local de l’Urbanisme de la ville d’Illzach
AFFAIRES FONCIERES / VOIRIE
6. Acquisition de parcelles de terrain rue des Martyrs de Glières
7. Cession d’un terrain rue Plounéour Trez
8. Cession d’un terrain au Conseil Général du Haut-Rhin concernant le giratoire rue de Sausheim / avenue des Rives de l’Ill à Illzach
9. Cession d’emprise de terrain rue de l’Ile Napoléon
PERSONNEL COMMUNAL
10. Modification du plan des effectifs
DIVERS ET COMMUNICATIONS
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2013
ADMINISTRATION GENERALE
2. Vœu relatif au projet de modification des limites des cantons du département du Haut-Rhin
AFFAIRES FINANCIERES – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3. Renforcement de la compétitivité du site Peugeot-Citroën PSA de Mulhouse / Constitution d’une société d’économie mixte patrimoniale avec la participation des collectivités pour l’acquisition des biens et terrains disponibles du site industriel / Participation Financière de la commune / Signature d’un protocole d’accord
PERSONNEL COMMUNAL
4. Approbation de la modification du plan des effectifs
DIVERS ET COMMUNICATIONS
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2013
INTERCOMMUNALITE
2. Approbation de la dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainissement et de Gestion d’Illzach et de Sausheim (SIAGIS) / Répartition des biens, approbation du compte de liquidation et répartition du FCTVA restant à encaisser
AFFAIRES FINANCIERES
3. Approbation de la décision modificative n° 3 – Exercice 2013 – Budget principal
4. Autorisation relative à l’engagement des dépenses sur l’exercice 2014 avant le vote du budget primitif 2014
5. Mise en non-valeur d’un produit irrécouvrable concernant le prêt d’un livre de la bibliothèque municipale
6. Approbation du remboursement anticipé d’un prêt consenti par la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin pour l’équipement et l’aménagement de salles de l’EDEN, affectées aux activités périscolaires
7. Approbation du remboursement d’un trop-perçu d’une avance consentie par le Département et transformation d’une avance en subvention pour les travaux de démolition des bâtiments industriels désaffectés de Dollfus et Noack
8. Approbation de l’avenant de transfert vers une autre entité juridique, du contrat d’un cotraitant de l’équipe de maîtrise d’œuvre chargée de la construction de l’Eden / Conclusion d’un protocole transactionnel
ADMINISTRATION GENERALE
9. Conclusion de marchés de prestations des services d’assurances / Attribution du lot 05 : Dommages aux biens
10. Cession de logements communaux 6A rue Ile Napoléon
AFFAIRES SPORTIVES
11. Attribution d’une subvention pour l’organisation d’un criterium national de tennis en fauteuils par l’association Handisport – Edition 2014
12. Organisation des mercredis des neiges 2013 – 2014 / Conclusion d’une convention de partenariat entre la commune et le Ski Club
ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE
13. Avis à formuler dans le cadre de la procédure des installations classées sur la demande de déposée par la Société Papeteries du Rhin en vue d’être autorisée à modifier et augmenter les capacités de production, des installations de fabrication des tubes en carton situées à Illzach
AFFAIRES FONCIERES
14. Cession de terrains rue Roger Hoffarth
MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
15. Mise à disposition de biens immobiliers à un bailleur social pour la réalisation de logements aidés Grand’Rue / Conclusion de baux emphytéotiques
DIVERS ET COMMUNICATIONS